RAPATRIEMENT DE CORPS
Présentation de la marque RAPATRIEMENT DE CORPS
Déposée le 11 août 2009 par MARIE-MAGDELAINE MIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPATRIEMENT DE CORPS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPATRIEMENT DE CORPS est expirée depuis le 11 août 2019.
MARIE-MAGDELAINE MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534360 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20